Règlement régissant la participation de l'École andorrane, approuvé par décret le 13 novembre 2002 · bopa.mca.ad
Règlement derogatArticle 31
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 31 abrogé depuis le 15/11/2007 (Règlement régissant la participation à la gestion de l'École andorrane, du 7 novembre 2007).
Art. 31 du Règlement régissant la participation de l'École andorrane, approuvé par décret le 13 novembre 2002, dans sa rédaction en vigueur au 15/11/2007.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2002-11-13/reglament-regulador-participacio-escola-andorran/art-31?data=2007-11-15
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.