Règlement des aides aux études, du 24-7-2002, du 24-07-2002 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 23
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 23.
Modules d'application du barème Les modules d'application du barème de chaque critère d'évaluation sont ceux figurant à l'annexe I du présent Règlement.
En vigueur depuis le 27/07/2002
· texte original
· Règlement des aides aux études, du 24-7-2002, du 24-07-2002 (BOPA 2002-07-26)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 23 du Règlement des aides aux études, du 24-7-2002, du 24-07-2002, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2002-07-24/reglament-ajuts-estudi/art-23
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.