Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la vallée de Sorteny du 28 décembre 2001, publié au BOPA n° 2 de 2002 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposition finale première abrogé depuis le 07/04/2008 (Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la Vallée de Sorteny, du 29 février 2008).

En vigueur depuis le 07/04/2008 · abrogation · Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la Vallée de Sorteny, du 29 février 2008 (BOPA 2008-03-12) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «reglament sencer»

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la vallée de Sorteny du 28 décembre 2001, publié au BOPA n° 2 de 2002, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2001-12-28/reglament-funcionament-comite-consultiu-parc/df-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.