Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la vallée de Sorteny du 28 décembre 2001, publié au BOPA n° 2 de 2002
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1 abrogé des del 07/04/2008 (Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la Vallée de Sorteny, du 29 février 2008)
Article 2 abrogé des del 07/04/2008 (Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la Vallée de Sorteny, du 29 février 2008)
Article 3 abrogé des del 07/04/2008 (Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la Vallée de Sorteny, du 29 février 2008)
Article 4 abrogé des del 07/04/2008 (Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la Vallée de Sorteny, du 29 février 2008)
Article 5 abrogé des del 07/04/2008 (Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la Vallée de Sorteny, du 29 février 2008)
Article 6 abrogé des del 07/04/2008 (Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la Vallée de Sorteny, du 29 février 2008)
Article 7 abrogé des del 07/04/2008 (Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la Vallée de Sorteny, du 29 février 2008)
Article 8 abrogé des del 07/04/2008 (Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la Vallée de Sorteny, du 29 février 2008)
Article 9 abrogé des del 07/04/2008 (Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la Vallée de Sorteny, du 29 février 2008)
Disposition finale première abrogé des del 07/04/2008 (Règlement de fonctionnement du Comité consultatif du Parc naturel de la Vallée de Sorteny, du 29 février 2008)