Disposition additionnelle première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició addicional primera

Per a la temporada de caça de l'isard de l'any 2001 el període hàbil per a la caça és del 9 al 16 de setembre, ambdós inclosos.

En vigueur depuis le 02/08/2001 jusqu'au 14/06/2007 · texte original · Règlement de la chasse à l'isard, du 1er août 2001 (BOPA 2001-08-01) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 14/06/2007

Source : Règlement de gestion et de chasse de l'isard, du 6 juin 2007 (BOPA 2007-06-13)

Comment le citer

Disposition additionnelle première du Règlement de la chasse à l'isard, du 1er août 2001, dans sa rédaction en vigueur au 02/08/2001.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2001-08-01/reglament-caca-isard/da-1?data=2001-08-02

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.