Règlement du corps des agents de l'environnement, du 21 février 2001 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 11
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 11.
L'horaire de travail peut varier en fonction du service, en raison de sa spécificité propre et compte tenu des urgences qui peuvent survenir.
En vigueur depuis le 22/03/2001
· texte original
· Règlement du corps des agents de l'environnement, du 21 février 2001 (BOPA 2001-02-28)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 11 du Règlement du corps des agents de l'environnement, du 21 février 2001, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2001-02-21/reglament-cos-agents-medi-ambient/art-11
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.