Règlement du recensement et de la détention du bétail de rente, du 31 janvier 2001 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 4
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 4.
La liste des espèces considérées comme animaux de rente est la suivante :
a) Espèces à inscription ordinaire Bovins : Bos taurus Équidés : Equus caballus, Equus mulus, Equus asinus Ovins : Ovis aries Caprins : Capra hircus Porcins : Sus scrofa
b) Espèces à inscription simplifiée Volailles Coqs : Gallus domesticus Dindons : Meleagris gallopavo Canards : Anas sp Oies : Anser anser Pintades : Numida meleagris Léporidés : lapins domestiques, Oryctolagus cuniculus Hyménoptères : abeilles, Apis melifera
2. Toute autre espèce non incluse dans les listes des paragraphes
a) et
b) du paragraphe 1 du présent article n'est pas considérée comme animal de rente et, par conséquent, ne peut pas être élevée pour en obtenir des produits ou pour la prestation de services, que ce soit pour l'autoconsommation ou pour la vente. La modification de la liste des espèces de bétail de rente soumises à inscription obligatoire au Padral doit être approuvée par le Gouvernement.
Art. 4 du Règlement du recensement et de la détention du bétail de rente, du 31 janvier 2001, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.