Règlement d'utilisation de l'Auditorium national d'Andorre, du 10 janvier 2001 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquest

Reglament entrarà en vigor a partir dels quinze dies de la seva publicació al Butlletí Oficial del Principat d'Andorra. Andorra la Vella, 10 de gener del 2001

En vigueur depuis le 07/02/2001 · texte original · Règlement d'utilisation de l'Auditorium national d'Andorre, du 10 janvier 2001 (BOPA 2001-01-17) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement d'utilisation de l'Auditorium national d'Andorre, du 10 janvier 2001, dans sa rédaction en vigueur au 07/02/2001.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2001-01-10/reglament-us-auditori-nacional-andorra/df-1?data=2001-02-07

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.