MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement d'utilisation de l'Auditorium national d'Andorre, du 10 janvier 2001

Règlement d'utilisation de l'Auditorium national d'Andorre, du 10 janvier 2001 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 4

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 4.

Obligations des usagers et des organisateurs

1. Les personnes qui y accèdent doivent respecter l'espace et les installations.

2. Pour des raisons de sécurité, il n'est pas permis de fumer, ni d'entrer dans la salle d'auditions avec un téléphone portable en fonctionnement.

3. L'Auditorium décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol dans ses installations. Les objets déposés relèvent toujours de la responsabilité de l'Auditorium.

En vigueur depuis le 07/02/2001 · texte original · Règlement d'utilisation de l'Auditorium national d'Andorre, du 10 janvier 2001 (BOPA 2001-01-17) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 4 du Règlement d'utilisation de l'Auditorium national d'Andorre, du 10 janvier 2001, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2001-01-10/reglament-us-auditori-nacional-andorra/art-4

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration