Règlement relatif à l'exercice de la profession médicale et infirmière dans les cabinets médicaux de soins sur les pistes de ski de la Principauté d'Andorre, du 8 novembre 2000 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria Queda

derogat el Reglament de l'exercici de la professió mèdica a les estacions d'esquí del Principat de 15 de juliol del 1993.

En vigueur depuis le 06/12/2000 · texte original · Règlement relatif à l'exercice de la profession médicale et infirmière dans les cabinets médicaux de soins sur les… (BOPA 2000-11-15) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement relatif à l'exercice de la profession médicale et infirmière dans les cabinets médicaux de soins sur les pistes de ski de la Principauté d'Andorre, du 8 novembre 2000, dans sa rédaction en vigueur au 06/12/2000.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2000-11-08/reglament-exercici-professio-medica-infermeria/dd-1?data=2000-12-06

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.