Règlement d'application n° 40, Crèche communale (Secteur socioculturel), du 20-7-2000, du 26 juillet 2000 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1.
Dispositions générales 1.1. En application des dispositions de l'article 7 du Règlement intérieur du personnel du Commun d'Andorra la Vella, le présent Règlement a pour objet d'établir les tâches, les devoirs et les responsabilités spécifiques de la crèche communale ainsi que les processus de fonctionnement appropriés : 1.2. La Crèche relève de l'Aire Socioculturelle et s'organise de la manière suivante : Directeur Sous-directeur Personnel : Éducatif Cuisine Nettoyage
Art. 1 du Règlement d'application n° 40, Crèche communale (Secteur socioculturel), du 20-7-2000, du 26 juillet 2000, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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