Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, approuvé par le Gouvernement le 12 juillet 2000 et publié au BOPA n° 38, du 19 juillet 2000 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Primera

Aquest Reglament entrarà en vigor al cap de quinze dies de la data en què sigui publicat al BOPA.

En vigueur depuis le 09/08/2000 jusqu'au 26/01/2001 · texte original · Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, approuvé par le Gouvernement le 12 juillet… (BOPA 2000-07-19) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 26/01/2001

Source : Règlement général de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, du 4 janvier 2001 (BOPA 2001-01-05)

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement de structure et de fonctionnement du Centre hospitalier andorran, approuvé par le Gouvernement le 12 juillet 2000 et publié au BOPA n° 38, du 19 juillet 2000, dans sa rédaction en vigueur au 09/08/2000.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2000-07-12/reglament-estructura-funcionament-centre-hospita/df-1?data=2000-08-09

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.