MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement relatif au programme du tronc commun du niveau 1 et du module général des activités en milieu naturel de la formation d'éducateur sportif dispensée par l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 3 novembre 1999

Règlement relatif au programme du tronc commun du niveau 1 et du module général des activités en milieu naturel de la formation d'éducateur sportif dispensée par l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 3 novembre 1999 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Disposition finale Le.

présent Règlement entre en vigueur quinze jours après sa publication au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre. Andorra la Vella, le 3 novembre 1999

En vigueur depuis le 01/12/1999 · texte original · Règlement relatif au programme du tronc commun du niveau 1 et du module général des activités en milieu naturel de la… (BOPA 1999-11-10) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Disposition finale première du Règlement relatif au programme du tronc commun du niveau 1 et du module général des activités en milieu naturel de la formation d'éducateur sportif dispensée par l'École de formation aux métiers du sport et de la montagne, du 3 novembre 1999, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1999-11-03/reglament-programa-bloc-general-nivell/df-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration