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← Règlement et projet institutionnel des jardins d'enfants de la paroisse d'Encamp, du 21 septembre 1999

Règlement et projet institutionnel des jardins d'enfants de la paroisse d'Encamp, du 21 septembre 1999 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 1.

Fonction des jardins d'enfants Les jardins d'enfants ont une fonction sociale et ne se substituent en aucun cas à la famille, mais s'entendent comme un complément éducatif familial. Il est fermement considéré qu'ils ont une incidence directe et très importante sur la santé physique et émotionnelle de l'enfant ainsi que sur son développement social et intellectuel. En définitive, leur fonction primordiale est éducative.

En vigueur depuis le 27/01/1999 · texte original · Règlement et projet institutionnel des jardins d'enfants de la paroisse d'Encamp, du 21 septembre 1999 (BOPA 1999-01-27) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 1 du Règlement et projet institutionnel des jardins d'enfants de la paroisse d'Encamp, du 21 septembre 1999, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1999-09-21/reglament-projecte-institucional-jardins-infants/art-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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