Règlement de la Foire-concours de bétail 1999, du 7 septembre 1999 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 15
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 15.
Ne peut faire partie du Jury : un concurrent un associé d'un concurrent un patron, éleveur ou métayer d'un concurrent Les membres du Jury peuvent uniquement exposer des animaux.
En vigueur depuis le 15/09/1999
· texte original
· Règlement de la Foire-concours de bétail 1999, du 7 septembre 1999 (BOPA 1999-09-15)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 15 du Règlement de la Foire-concours de bétail 1999, du 7 septembre 1999, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1999-09-07/reglament-fira-concurs-bestiar-1999/art-15
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.