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Règlement de la Foire-concours de bétail 1998, du 30 septembre 1998 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 15

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 15.

Ne peuvent faire partie du Jury : un concurrent, un associé d'un concurrent, un patron, éleveur ou métayer d'un concurrent. Les membres du Jury peuvent seulement exposer des animaux. Andorra la Vella, le 30 septembre 1998

En vigueur depuis le 07/10/1998 · texte original · Règlement de la Foire-concours de bétail 1998, du 30 septembre 1998 (BOPA 1998-10-07) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 15 du Règlement de la Foire-concours de bétail 1998, du 30 septembre 1998, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1998-09-30/reglament-fira-concurs-bestiar-1998/art-15

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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