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← Règlement de portée locale relatif aux installations de stockage de gaz, du 6 juillet 1998

Règlement de portée locale relatif aux installations de stockage de gaz, du 6 juillet 1998 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 15

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 15.

Systèmes de détection Des détecteurs de présence de gaz doivent être installés dans toutes les zones où il existe un risque de fuite ou de déversement. Ceux-ci doivent être d'un type homologué pour le gaz à détecter et doivent disposer d'une protection adaptée au classement de la zone où ils seront placés. Le concepteur du projet, en tenant compte de modèles établis, doit déterminer l'emplacement le plus approprié pour leur installation. Les détecteurs et leurs circuits associés doivent émettre un signal d'alarme optique et acoustique lorsque la concentration de gaz atteint 25 % de la LIE et, si la concentration dépasse 50 % de la LIE, doivent mettre automatiquement l'installation en sécurité. Le concepteur du projet doit tenir compte de la possibilité de fausses alarmes et doit prendre les mesures appropriées pour les éviter ou, si cela n'est pas possible, les réduire au minimum. Les détecteurs ne peuvent en aucun cas remplacer d'autres dispositifs de sécurité, tels que les indicateurs de niveau, thermomètres, manomètres, vannes, etc.

En vigueur depuis le 22/07/1998 · texte original · Règlement de portée locale relatif aux installations de stockage de gaz, du 6 juillet 1998 (BOPA 1998-07-22) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 15 du Règlement de portée locale relatif aux installations de stockage de gaz, du 6 juillet 1998, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1998-07-06/reglament-ambit-local-relatiu-instal/art-15

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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