Règlement sur les centrales à béton, du 24 juillet 1997 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 19
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 19.
En cas de panne d'un camion-toupie, le matériau qu'il contient ne peut être déversé que dans un autre camion-toupie. Les véhicules de transport qui effectuent leurs services dans la centrale à béton doivent, au moment de la sortie de celle-ci, nettoyer leurs roues de manière à ne pas salir les routes et les chemins sur lesquels ils circulent. De même, les carrosseries desdits véhicules, et en particulier de ceux qui transportent du sable, du gravier ou des matériaux pulvérulents, doivent être dûment fermées et/ou couvertes d'une bâche qui garantisse efficacement que lesdits matériaux ne se détachent pas pendant le trajet.
Art. 19 du Règlement sur les centrales à béton, du 24 juillet 1997, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.