Article 11

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Article 11.

L'émission excessive de fumées doit être évitée et les mécanismes de contrôle de celles-ci doivent être indiqués dans le mémoire descriptif de l'avant-projet.

En vigueur depuis le 06/08/1997 · texte original · Règlement sur les centrales à béton, du 24 juillet 1997 (BOPA 1997-08-06) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 11 du Règlement sur les centrales à béton, du 24 juillet 1997, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1997-07-24/reglament-plantes-formigoneres/art-11

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.