Règlement de normes de construction de la paroisse de La Massana, du 27 septembre 1996 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 35
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 35.
Trottoirs Tous les trottoirs de la paroisse doivent être réalisés avec le pavé correspondant au modèle homologué dans la paroisse de la Massana, de dimensions 0,40 x 0,60 mètres. La construction et l'achèvement de tout trottoir dans les conditions requises sont exigés pour l'obtention du certificat de fin de travaux.
Art. 35 du Règlement de normes de construction de la paroisse de La Massana, du 27 septembre 1996, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1996-09-27/reglament-normativa-constructiva-parroquia-massa/art-35
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.