Article 32

Article 32.

Cours On entend par cour la surface non bâtie, située dans la zone constructible, destinée à la ventilation et à l'éclairage des pièces de l'édifice. Les cours sont classées en trois catégories :

a) Cours « d'îlot » : admises pour tout type de pièces, pour autant qu'entre les façades il puisse être inscrit un cercle d'un rayon de 8,00 mètres.

b) Cours principales : celles qui éclairent tout type de pièces à l'exception des salle à manger-séjour, cuisine-salle à manger-séjour, salle à manger seule ou séjour seul.

c) Cours secondaires : celles qui assurent la ventilation et l'éclairage des cuisines, salles de bains, débarras et buanderies-séchoirs. Les surfaces des cours sont fonction de leur hauteur et ne peuvent être inférieures à : Hauteur principale secondaire de la cour moins de 12,50 mètres 20,00 m 2 12,00 m 2 de 12,50 mètres à 18,50 mètres 25,00 m 2 16,00 m 2 plus de 18,50 mètres 30,00 m 2 20,00 m 2 La cour « d'îlot » doit avoir une surface minimale de 64 m 2 , indépendamment de sa hauteur. La largeur minimale des cours secondaires est de 3,00 mètres et celle des cours principales de 4,00 mètres. Il n'est pas permis de réduire la surface minimale des cours pour quelque raison, usage ou utilité que ce soit. La surface de tout type de cour, à l'exception du premier plancher, n'est pas comptabilisée comme surface constructible.