Article 5

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 5

Tots els usuaris del Centre esportiu disposen d'una targeta acreditativa personalitzada, la presentació de la qual pot ser requerida pels responsables del Centre esportiu abans que facin ús de les instal.lacions.

En vigueur depuis le 07/02/1996 · texte original · Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996 (BOPA 1996-02-07) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 5 du Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996, dans sa rédaction en vigueur au 07/02/1996.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1996-01-26/reglament-normes-centre-esportiu-ordino/art-5?data=1996-02-07

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.