Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 22
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 22.
Le présent Règlement s'impose à tous les associés et usagers du Centre ; le non-respect de ces normes peut constituer un motif suffisant d'expulsion du contrevenant ou de radiation s'il est associé.
Art. 22 du Règlement et normes du Centre sportif d'Ordino, du 26 janvier 1996, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.