Règlement sur l'octroi de subventions sportives, socioculturelles et de loisirs, du 8 janvier 1993 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 9
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 9.
Cette modalité vise à soutenir les activités ponctuelles ou concrètes qui ont lieu dans la paroisse et, ainsi, à contribuer à la qualification et au développement des différents événements de toute nature.
Art. 9 du Règlement sur l'octroi de subventions sportives, socioculturelles et de loisirs, du 8 janvier 1993, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/1993-01-08/reglament-concessio-subvencions-esportives-socio-2/art-9
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.