Loi de modification de la Loi portant création de l'École nationale andorrane de ski, du 20-6-96 · bopa.mca.ad

Loi

Article 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Pas encore en vigueur. Entre en vigueur le 31/07/1996: le texte est affiché tel qu'il entrera en vigueur.

Article 1

La Llei de creació de l'Escola nacional andorrana d'esquí aprovada pel Consell General en la seva sessió ordinària del dia 23 de setembre de 1988, queda modificada en tots els seus articles d'acord amb la normativa següent.

Entre en vigueur le 31/07/1996 · texte original · Loi de modification de la Loi portant création de l'École nationale andorrane de ski, du 20-6-96 (BOPA 1996-07-10) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 1 de la Loi de modification de la Loi portant création de l'École nationale andorrane de ski, du 20-6-96, dans sa rédaction en vigueur au 10/07/1996.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/llei/1996-06-20/creacio-escola-nacional-andorrana-esqui/art-1?data=1996-07-10

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.