Loi 17/2018, du 26 juillet, d'organisation du système éducatif andorran · bopa.mca.ad
LoiArticle 23
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 23.
Le premier enseignement est le premier niveau d'enseignement de l'enseignement obligatoire et accueille, généralement, les enfants âgés de six à douze ans.
En vigueur depuis le 23/08/2018
· texte original
· Loi 17/2018, du 26 juillet, d'organisation du système éducatif andorran (BOPA 2018-08-22)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 23 de la Loi 17/2018, du 26 juillet, d'organisation du système éducatif andorran, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/llei/17-2018/art-23
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.