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Décret 90/2023, du 22-2-2023, relatif à l'archivage qualifié · bopa.mca.ad

Décret

Article 15. Structure conceptuelle

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 15. Structure conceptuelle

1. Ontologie de l'information Il doit se conformer au modèle d'information, qui définit les types d'objets d'information nécessaires pour garantir la préservation et la conservation de l'information à long terme et l'accès à cette même information par une communauté spécifique, conformément à ce qui est développé au paragraphe 4.2.1 de la norme ISO 14721, dans lequel sont définies et établies les relations entre les composants qui constituent un paquet d'information : objet d'information, information de représentation et information de contenu.

2. Paquets d'information Il doit se conformer à la configuration des paquets d'information et aux typologies de paquets d'information (PIT, PIA et PIC) afin de pouvoir garantir la préservation et la conservation à long terme. Chacun de ces types de paquets d'information doit contenir tout ce qui est développé au paragraphe 4.2.2 de la norme ISO 14721.

En vigueur depuis le 01/09/2023 · texte original · Décret 90/2023, du 22-2-2023, relatif à l'archivage qualifié (BOPA 2023-03-01) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 15 du Décret 90/2023, du 22-2-2023, relatif à l'archivage qualifié, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/90-2023/art-15

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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