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← Décret 89/2023, du 22-2-2023, relatif à la numérisation qualifiée

Décret 89/2023, du 22-2-2023, relatif à la numérisation qualifiée · bopa.mca.ad

Décret

Annexe 1. Formats de fichier électronique admis

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Annexe I. Formats de fichier électronique admis

Ci-après figure un tableau des formats admis pour la numérisation sécurisée : Format Version Ext.

Typologie Profondeur de bits Compression Gestion de la couleur Prise en charge des métadonnées GIF GIF 89a .gif Standard de facto Échelle de gris : de 4 à 8 bits.

Couleur de 4 à 8 bits Sans perte : LZW Palette propre Oui (champ de texte libre) JPEG ISO / IEC 15444 .jpg .jpeg Standards ouvert s Échelle de gris à 8 bits.

Couleur à 24 bits Sans perte : JFIF Avec perte YC b C r Oui (champ de texte libre) PDF- PDF/A ISO 32000-1: 2008 ISO 19005-1: 2005 y 2011 (PDF/A) .pdf Standards ouverts Échelle de gris à 4 bits Couleur de 8 à 64 bits Sans perte : ITU-T.6, LZW Avec perte : JPEG RGB YC b C r CMYK Oui (ensemble de base) PNG ISO / IEC 15948: 2004 .png Standards ouverts Échelle de gris de 8 à 16 bits Couleur de 8 à 48 bits Sans perte : Deflate, dérivé de LZ77 sRGBsRGB SRGB ICC Oui (ensemble de base et étiquettes définies par l'utilisateur) TIFF ISO 12639: 2004 .tiff .tif Standards ouverts Échelle de gris : de 4 à 8 bits Couleur de 8 à 64 bits Sans perte : LZW RGB IC b C r CMYK CIE L * a * b * Oui (en-tête de fichier) Documents originaux et dimensions PPP (points par pouce) / Format Profondeur du bit Publications périodiques Texte uniquement, DIN A4 200 ppp / TIFF non compressé Échelle de gris, à 8 bits Publications périodiques Texte et image n/b, DIN A4 200 ppp / TIFF non compressé Échelle de gris, à 8 bits Publications périodiques Texte uniquement, DIN A3 300 ppp / TIFF non compressé Échelle de gris, à 8 bits Publications périodiques Texte et image n/b, DIN A3 300 ppp / TIFF non compressé Échelle de gris, à 8 bits Texte imprimé, DIN A4 200 ppp / TIFF non compressé Échelle de gris, à 8 bits Texte imprimé et image, DIN A4 250 ppp / TIFF non compressé Couleur, à 24 bits Manuscrit monochrome, DIN A4 200 ppp / TIFF non compressé Couleur, à 24 bits Manuscrit couleur, DIN A4 300 ppp / TIFF non compressé Couleur, à 24 bits Photographie / opaques N/B Dimensions : 10x15 cm; 20x24 cm; 24x30 cm; 24x30 cm 300 ppp / TIFF non compressé Échelle de gris, à 8 bits Photographie / opaques couleur Dimensions : 10x15 cm; 20x24 cm; 24x30 cm; 24x30 cm 300 ppp / TIFF non compressé Couleur, à 24 bits Cartes, plans et parchemins Formats jusqu'à DIN A4 250 ppp / TIFF non compressé Couleur, à 24 bits Cartes, plans et parchemins Formats DIN A3 ou supérieurs 300 ppp / JPEG, et quadrillage au format DIN A4 en TIFF non compressé Couleur, à 24 bits

En vigueur depuis le 01/09/2023 · texte original · Décret 89/2023, du 22-2-2023, relatif à la numérisation qualifiée (BOPA 2023-03-01) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Annexe 1 du Décret 89/2023, du 22-2-2023, relatif à la numérisation qualifiée, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/89-2023/annex-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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