Décret 64/2021, du 24-2-2021, portant organisation du niveau du baccalauréat général du système éducatif andorran · bopa.mca.ad

Décret

Disposition finale deuxième

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final segona

Aquest Decret entra en vigor l’endemà de ser publicat al Butlletí Oficial del Principat d’Andorra .

En vigueur depuis le 04/03/2021 jusqu'au 14/04/2022 · texte original · Décret 64/2021, du 24-2-2021, portant organisation du niveau du baccalauréat général du système éducatif andorran (BOPA 2021-03-03) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 14/04/2022

Source : Décret 145/2022, du 6-4-2022, portant organisation du niveau du baccalauréat général du système éducatif andorran (BOPA 2022-04-13)

Comment le citer

Disposition finale deuxième du Décret 64/2021, du 24-2-2021, portant organisation du niveau du baccalauréat général du système éducatif andorran, dans sa rédaction en vigueur au 04/03/2021.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/64-2021/df-2?data=2021-03-04

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.