Décret 64/2021, du 24-2-2021, portant organisation du niveau du baccalauréat général du système éducatif andorran · bopa.mca.ad

Décret

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final primera

En el termini de divuit mesos després de la publicació d’aquest Decret, el Govern ha de publicar els decrets del document descriptiu dels exàmens oficials de batxillerat per a cadascuna de les assignatures establertes a l’article 10.

En vigueur depuis le 04/03/2021 jusqu'au 14/04/2022 · texte original · Décret 64/2021, du 24-2-2021, portant organisation du niveau du baccalauréat général du système éducatif andorran (BOPA 2021-03-03) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 14/04/2022

Source : Décret 145/2022, du 6-4-2022, portant organisation du niveau du baccalauréat général du système éducatif andorran (BOPA 2022-04-13)

Comment le citer

Disposition finale première du Décret 64/2021, du 24-2-2021, portant organisation du niveau du baccalauréat général du système éducatif andorran, dans sa rédaction en vigueur au 04/03/2021.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/64-2021/df-1?data=2021-03-04

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.