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Décret 392/2025, du 29-10-2025, portant organisation du niveau de l'enseignement obligatoire du système éducatif andorran · bopa.mca.ad

Décret

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Disposició derogatòria Amb

l’entrada en vigor d’aquest Decret queda derogat el Decret 341/2023 , del 5-7-2023, d’ordenament del nivell de l’ensenyament obligatori del sistema educatiu andorrà Així mateix, quedarà derogada qualsevol disposició que contradigui aquest decret.

En vigueur depuis le 05/11/2025 · texte original · Décret 392/2025, du 29-10-2025, portant organisation du niveau de l'enseignement obligatoire du système éducatif… (BOPA 2025-11-05) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Décret 392/2025, du 29-10-2025, portant organisation du niveau de l'enseignement obligatoire du système éducatif andorran, dans sa rédaction en vigueur au 05/11/2025.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/392-2025/dd-1?data=2025-11-05

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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