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Décret 362/2025, du 8-10-2025, portant approbation des plans de rétablissement des espèces de faune en danger d'extinction · bopa.mca.ad

Décret

Article 3. Ocells estrigiformes

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

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Article 3. Ocells estrigiformes

S’aprova el pla de recuperació de l’òliba ( Tyto alba ), del xot ( Otus scops ), del duc ( Bubo bubo ) i del mussol pirinenc ( Aegolius funereus ), adjunt a l’annex número 3 d’aquest Decret.

En vigueur depuis le 16/10/2025 · texte original · Décret 362/2025, du 8-10-2025, portant approbation des plans de rétablissement des espèces de faune en danger… (BOPA 2025-10-15) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 3 du Décret 362/2025, du 8-10-2025, portant approbation des plans de rétablissement des espèces de faune en danger d'extinction, dans sa rédaction en vigueur au 16/10/2025.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/362-2025/art-3?data=2025-10-16

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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