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Décret 362/2025, du 8-10-2025, portant approbation des plans de rétablissement des espèces de faune en danger d'extinction · bopa.mca.ad

Décret

Article 3. Oiseaux strigiformes

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 3. Oiseaux strigiformes

Est approuvé le plan de rétablissement de l'effraie des clochers (Tyto alba), du petit-duc scops (Otus scops), du grand-duc d'Europe (Bubo bubo) et de la chouette de Tengmalm (Aegolius funereus), joint à l'annexe numéro 3 du présent Décret.

En vigueur depuis le 16/10/2025 · texte original · Décret 362/2025, du 8-10-2025, portant approbation des plans de rétablissement des espèces de faune en danger… (BOPA 2025-10-15) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 3 du Décret 362/2025, du 8-10-2025, portant approbation des plans de rétablissement des espèces de faune en danger d'extinction, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/362-2025/art-3

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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