Décret 362/2025, du 8-10-2025, portant approbation des plans de rétablissement des espèces de faune en danger d'extinction · bopa.mca.ad

Décret

Article 1. Amfibis

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 1. Amfibis

S’aprova el Pla de recuperació del gripau ( Bufo spinosus ) adjunt a l’annex número 1 d’aquest Decret.

En vigueur depuis le 16/10/2025 · texte original · Décret 362/2025, du 8-10-2025, portant approbation des plans de rétablissement des espèces de faune en danger… (BOPA 2025-10-15) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 1 du Décret 362/2025, du 8-10-2025, portant approbation des plans de rétablissement des espèces de faune en danger d'extinction, dans sa rédaction en vigueur au 16/10/2025.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/362-2025/art-1?data=2025-10-16

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.