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Décret 362/2025, du 8-10-2025, portant approbation des plans de rétablissement des espèces de faune en danger d'extinction · bopa.mca.ad

Décret

Article 1. Amphibiens

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 1. Amphibiens

Est approuvé le Plan de rétablissement du crapaud épineux (Bufo spinosus) joint à l'annexe numéro 1 du présent Décret.

En vigueur depuis le 16/10/2025 · texte original · Décret 362/2025, du 8-10-2025, portant approbation des plans de rétablissement des espèces de faune en danger… (BOPA 2025-10-15) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 1 du Décret 362/2025, du 8-10-2025, portant approbation des plans de rétablissement des espèces de faune en danger d'extinction, dans sa rédaction en vigueur au 20/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/362-2025/art-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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