Décret 341/2023, du 5-7-2023, portant organisation du niveau de l'enseignement obligatoire du système éducatif andorran · bopa.mca.ad
DécretArticle 44. Critères de passage et de maintien
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 44. Critères de passage et de maintien
1. Tout au long de l'enseignement obligatoire, le passage est automatique, tant au sein d'un même cycle que d'un cycle à l'autre.
2. Conformément au titre II de la Loi d'organisation du système éducatif andorran, ce n'est que dans des cas exceptionnels que l'élève peut demeurer trois années de plus dans l'ensemble de l'enseignement obligatoire. Dans les mêmes conditions, est prévue la possibilité qu'un élève achève un cycle en une année scolaire.
Art. 44 du Décret 341/2023, du 5-7-2023, portant organisation du niveau de l'enseignement obligatoire du système éducatif andorran, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.
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