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← Décret 243/2025, du 9-7-2025, établissant la nomenclature et les conditions de financement public des actes de psychologie et de neuropsychologie ambulatoires

Décret 243/2025, du 9-7-2025, établissant la nomenclature et les conditions de financement public des actes de psychologie et de neuropsychologie ambulatoires · bopa.mca.ad

Décret

Annexe 4. Pathologies pour lesquelles l'évaluation neuropsychologique peut être renouvelable annuellement en fonction de la situation de la personne

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Annexe IV. Pathologies pour lesquelles l'évaluation neuropsychologique peut être renouvelable annuellement en fonction de la situation de la personne

Descriptif DSM 5 Classification CIM-10 Retard global du développement F88 TDAH avec présentation combinée F90.2 TDAH avec présentation à prédominance inattentive F90.0 TDAH avec présentation à prédominance hyperactive/impulsive F90.1 Trouble de l'apprentissage avec déficit de la lecture F81.0 Trouble de l'apprentissage avec déficit de l'expression écrite F81.81 Trouble de l'apprentissage avec déficit du calcul F81.82 Démence dégénérative frontotemporale (d. frontotemporale) avec GDS inférieur à 5 G31.09 Traumatisme crânio-encéphalique (TCE) S06.2X9S TNC majeur dû à un TCE avec troubles du comportement F02.81 TNC majeur dû à un TCE sans troubles du comportement F02.80 TNC mineur dû à un TCE G31.84 Déficits cognitifs secondaires à une maladie cérébrovasculaire Déficit de la parole et du langage secondaire à une maladie cérébrovasculaire Méningite bactérienne, non classée ailleurs G00 Méningite bactérienne au cours de maladies classées ailleurs G01 Méningite au cours d'autres maladies infectieuses et parasitaires classées ailleurs G02 Méningite due à des causes autres et non précisées G03 Encéphalite, myélite et encéphalomyélite G04 Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours de maladies classées ailleurs G05 Abcès et granulome intracrâniens et intrarachidiens G06 Abcès et granulome intracrâniens et intrarachidiens au cours de maladies classées ailleurs G07 Phlébite et thrombophlébite intracrâniennes et intrarachidiennes G08 Séquelles d'affections inflammatoires du système nerveux central G09 Sclérose en plaques G35 Autres types de démyélinisation aiguë disséminée G36 Autres affections démyélinisantes du système nerveux central G37 État de mal épileptique G41 Accidents ischémiques cérébraux transitoires et syndromes apparentés G45 Syndromes vasculaires cérébraux au cours de maladies cérébrovasculaires G46* Hydrocéphalie G91 Encéphalopathie toxique G92 Autres affections du cerveau G93 Autres affections du cerveau au cours de maladies classées ailleurs G94 Autres affections du système nerveux central G96 Autres déficits cognitifs précisés R41.84 Déficit de l'attention et de la concentration R41.840 Déficit cognitif de la communication R41.841 Déficit visuospatial R41.842 Déficit psychomoteur R41.843 Déficit du lobe frontal et des fonctions exécutives R41.844

En vigueur depuis le 16/07/2025 · texte original · Décret 243/2025, du 9-7-2025, établissant la nomenclature et les conditions de financement public des actes de… (BOPA 2025-07-16) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Annexe 4 du Décret 243/2025, du 9-7-2025, établissant la nomenclature et les conditions de financement public des actes de psychologie et de neuropsychologie ambulatoires, dans sa rédaction en vigueur au 20/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/243-2025/annex-4

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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