Décret 243/2025, du 9-7-2025, établissant la nomenclature et les conditions de financement public des actes de psychologie et de neuropsychologie ambulatoires · bopa.mca.ad
DécretAnnexe 2. Pathologies incluses dans l’évaluation ou l’intervention neuropsychologique avec financement de la CASS Descriptif DSM 5
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Annexe II. Pathologies incluses dans l’évaluation ou l’intervention neuropsychologique avec financement de la CASS Descriptif DSM 5
Classification CIM-10 *Champ d’intervention Handicap intellectuel (DI) léger F70 P/NP DI modéré F71 P/NP DI grave F72 P/NP DI profond F73 P/NP DI non spécifié F79 P/NP Retard global du développement F88 P/NP Trouble de la communication du langage F80.9 NP Trouble de la communication de la parole F80.0 NP Trouble de la communication de la fluence (bégaiement) F80.81 NP Trouble de la communication sociale (pragmatique) F80.89 NP Trouble de la communication non spécifié F80.9 NP Troubles du spectre de l’autisme F84 P/NP TDAH à présentation combinée F90.2 P/NP TDAH à présentation inattentive prédominante F90.0 P/NP TDAH à présentation hyperactive/impulsive prédominante F90.1 P/NP Autre TDAH spécifié F90.8 P/NP TDAH non spécifié F90.9 P/NP Trouble de l’apprentissage avec déficit de la lecture F81.0 NP Trouble de l’apprentissage avec déficit de l’expression écrite F81.81 NP Trouble de l’apprentissage avec déficit du calcul F81.82 NP Trouble développemental de la coordination F82 P/NP Syndrome de Gilles de la Tourette F95.2 P/NP Troubles liés à l’alcool F10 P/NP Maladie d’Alzheimer G30.9 NP Trouble neurocognitif (TNC) majeur dû à une maladie d’Alzheimer probable avec troubles du comportement F02.81 NP TNC majeur dû à une maladie d’Alzheimer probable sans troubles du comportement F02.80 NP TNC majeur dû à une maladie d’Alzheimer possible avec troubles du comportement G31.9 NP TNC majeur dû à une maladie d’Alzheimer possible sans troubles du comportement G31.9 NP TNC léger dû à la maladie d’Alzheimer G31.84 NP Démence dégénérative frontotemporale (d. frontotemporale) G31.09 NP TNC majeur dû à une d. frontotemporale probable avec troubles du comportement F02.81 NP TNC majeur dû à une d. frontotemporale probable sans troubles du comportement F02.80 NP TNC majeur dû à une d. frontotemporale possible avec troubles du comportement G31.9 NP TNC majeur dû à une d. frontotemporale possible sans troubles du comportement G31.9 NP TNC mineur dû à une d. frontotemporale G31.84 NP Maladie à corps de Lewy (m. à corps de Lewy) G31.83 NP TNC majeur dû à une m. à corps de Lewy probable avec troubles du comportement F02.81 NP TNC majeur dû à une m. à corps de Lewy probable sans troubles du comportement F02.80 NP TNC majeur dû à une m. à corps de Lewy possible avec troubles du comportement G31.9 NP TNC majeur dû à une m. à corps de Lewy possible sans troubles du comportement G31.9 NP TNC mineur dû à une m. à corps de Lewy G31.84 NP Démence vasculaire (d. vasculaire) NP TNC majeur dû à une d. vasculaire probable avec troubles du comportement F02.81 NP TNC majeur dû à une d. vasculaire probable sans troubles du comportement F02.80 NP TNC majeur dû à une d. vasculaire possible avec troubles du comportement G31.9 NP TNC majeur dû à une d. vasculaire possible sans troubles du comportement G31.9 NP TNC mineur dû à une d. vasculaire G31.84 NP Traumatisme crânio-encéphalique (TCE) S06.2X9S NP TNC majeur dû à un TCE avec troubles du comportement F02.81 NP TNC majeur dû à un TCE sans troubles du comportement F02.80 NP TNC mineur dû à un TCE G31.84 NP Infection par le VIH B20 NP TNC majeur dû au VIH avec troubles du comportement F02.81 NP TNC majeur dû au VIH sans troubles du comportement F02.80 NP TNC mineur dû au VIH G31.84 NP Maladie à prions A81.9 NP TNC majeur dû à une maladie à prions avec troubles du comportement F02.81 NP TNC majeur dû à une maladie à prions sans troubles du comportement F02.80 NP TNC mineur dû à une maladie à prions G31.84 NP Maladie de Parkinson (m. de Parkinson) G20 NP TNC majeur dû à la m. de Parkinson avec troubles du comportement F02.81 NP TNC majeur dû à la m. de Parkinson F02.80 NP TNC mineur dû à la m. de Parkinson G31.84 NP Maladie de Huntington G10 NP TNC majeur dû à la m. de Huntington avec troubles du comportement F02.81 NP TNC majeur dû à la m. de Huntington sans troubles du comportement F02.80 NP TNC mineur dû à la m. de Huntington G31.84 NP Dû à une autre affection médicale (le code correspondant doit être indiqué en premier) NP TNC majeur dû à une autre affection médicale avec troubles du comportement F02.81 NP TNC majeur dû à une autre affection médicale sans troubles du comportement F02.80 NP TNC mineur dû à une autre affection médicale G31.84 NP Étiologies multiples (sauf maladie vasculaire) NP TNC majeur dû à des étiologies multiples avec troubles du comportement F02.81 NP TNC majeur dû à des étiologies multiples sans troubles du comportement F02.80 NP TNC mineur dû à des étiologies multiples G31.84 NP TNC non spécifié R41.9 NP Trouble lié à la consommation d’alcool F10.20 NP TNC majeur dû à un trouble de l’usage de l’alcool modéré ou grave, avec confabulation, sans amnésie F10.27 NP TNC majeur dû à un trouble de l’usage de l’alcool modéré ou grave avec confabulation, avec amnésie F10.26 NP TNC mineur lié à une consommation d’alcool modérée ou grave F10.288 NP TNC lié à un trouble de l’usage (TUS) d’inhalants NP TNC majeur dû à un TUS d’inhalants léger F18.17 NP TNC majeur dû à un TUS d’inhalants modéré/grave F18.27 NP TNC mineur dû à un TUS d’inhalants léger F18.188 NP TNC mineur dû à un TUS d’inhalants modéré/grave F18.288 NP TNC lié à un TUS de sédatifs/hypnotiques NP TNC majeur dû à un TUS de sédatifs/hypnotiques modéré ou grave F13.27 NP TNC mineur dû à un TUS de sédatifs/hypnotiques modéré/grave F13.288 NP TNC lié à un TUS d’autres substances ou d’une substance inconnue NP TNC majeur lié à un TUS léger d’autres substances F19.17 NP TNC majeur lié à un TUS modéré/grave d’autres substances F19.27 NP TNC mineur lié à un TUS léger d’autres substances F19.128 NP TNC mineur lié à un TUS modéré/grave d’autres substances F19.288 NP TNC lié à une maladie cérébrovasculaire NP Déficits cognitifs secondaires à une maladie cérébrovasculaire NP Déficit de la parole et du langage secondaire à une maladie cérébrovasculaire NP Autres effets indésirables des médicaments T50.905A NP Maladies du système nerveux G00-G99 NP Méningite bactérienne, non classée ailleurs G00 NP Méningite bactérienne classée ailleurs G01 NP Méningite au cours d’autres maladies infectieuses et parasitaires classées ailleurs G02 NP Méningite due à des causes autres et non précisées G03 NP Encéphalite, myélite et encéphalomyélite G04 NP Encéphalite, myélite et encéphalomyélite au cours de maladies classées ailleurs G05 NP Abcès et granulome intracrâniens et intrarachidiens G06 NP Abcès et granulome intracrâniens et intrarachidiens au cours de maladies classées ailleurs G07 NP Phlébite et thrombophlébite intracrâniennes et intrarachidiennes G08 NP Séquelles d’affections inflammatoires du système nerveux central G09 NP Sclérose en plaques G35 NP Autres formes de démyélinisation disséminée aiguë G36 NP Autres affections démyélinisantes du système nerveux central G37 NP État de mal épileptique G41 NP Accidents ischémiques cérébraux transitoires et syndromes apparentés G45 NP Syndromes vasculaires cérébraux au cours de maladies cérébrovasculaires G46* NP Hydrocéphalie G91 NP Encéphalopathie toxique G92 NP Autres affections du cerveau G93 NP Autres affections du cerveau au cours de maladies classées ailleurs G94 NP Autres affections du système nerveux central G96 NP Fonctionnement intellectuel limite R41.83 NP Autres déficits cognitifs spécifiés R41.84 NP Déficit de l’attention et de la concentration R41.840 NP Déficit cognitif de la communication R41.841 NP Déficit visuo-spatial R41.842 NP Déficit psychomoteur R41.843 NP Déficit du lobe frontal et des fonctions exécutives R41.844 NP * Champ d’intervention : neuropsychologie (NP) ou psychologie et neuropsychologie (P/NP).
Pour les pathologies marquées P/NP, des professionnels de la psychologie ou de la neuropsychologie peuvent participer à l’évaluation ou à l’intervention, mais pas simultanément pour le même processus ou la même pathologie.
Annexe 2 du Décret 243/2025, du 9-7-2025, établissant la nomenclature et les conditions de financement public des actes de psychologie et de neuropsychologie ambulatoires, dans sa rédaction en vigueur au 19/10/2026.
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