Décret d'organisation du niveau de baccalauréat général du système éducatif andorran, du 27-2-2019, publié au BOPA n° 25 du 6 mars 2019 · bopa.mca.ad

Décret

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Disposition abrogatoire Le.

présent Décret abroge les décrets suivants :

Décret du 21 novembre 2007 d'organisation du baccalauréat du système éducatif andorran publié au BOPA núm. 101, année 19 du 28 novembre 2007.
Décret de modification du Décret d'organisation du niveau de baccalauréat du système éducatif andorran publié au BOPA núm. 13, année 22 du 10 mars 2010.
Décret de modification du Décret du 21 novembre 2007 d'organisation du niveau de baccalauréat du système éducatif andorran publié au BOPA núm. 24, année 24, du 23 mai 2012.
Décret réglementant l'obtention du diplôme de bachelier pour les candidats libres publié au BOPA núm. 15, année 25 du 27 mars 2013. De même, toute disposition contraire au présent Décret est abrogée.

En vigueur depuis le 07/03/2019 · texte original · Décret d'organisation du niveau de baccalauréat général du système éducatif andorran, du 27-2-2019, publié au BOPA n°… (BOPA 2019-03-06) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Décret d'organisation du niveau de baccalauréat général du système éducatif andorran, du 27-2-2019, publié au BOPA n° 25 du 6 mars 2019, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/2019-02-27/ordenament-nivell-batxillerat-general-sistema/dd-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.