Décret du 3-01-2019 portant création et réglementation du diplôme de sciences humaines et sociales d'Andorre · bopa.mca.ad

Décret

Disposition finale deuxième

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final segona

Aquest Decret entrarà en vigor l’endemà de ser publicat al Butlletí Oficial del Principat d’Andorra.

En vigueur depuis le 10/01/2019 · texte original · Décret du 3-01-2019 portant création et réglementation du diplôme de sciences humaines et sociales d'Andorre (BOPA 2019-01-09) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition finale deuxième du Décret du 3-01-2019 portant création et réglementation du diplôme de sciences humaines et sociales d'Andorre, dans sa rédaction en vigueur au 10/01/2019.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/2019-01-03/creacio-regulacio-diploma-ciencies-humanes/df-2?data=2019-01-10

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.