Décret du 27-01-2010 établissant le Cadre andorran des diplômes de l'enseignement supérieur · bopa.mca.ad

Décret

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquest

Decret entrarà en vigor l’endemà de ser publicat al Butlletí Oficial del Principat d’Andorra.

En vigueur depuis le 04/02/2010 · texte original · Décret du 27-01-2010 établissant le Cadre andorran des diplômes de l'enseignement supérieur (BOPA 2010-02-03) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition finale première du Décret du 27-01-2010 établissant le Cadre andorran des diplômes de l'enseignement supérieur, dans sa rédaction en vigueur au 04/02/2010.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/2010-01-27/estableix-marc-andorra-titulacions-ensenyament/df-1?data=2010-02-04

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.