Décret régissant, à titre expérimental, l'utilisation de la voie prioritaire polyvalente, du 30 août 2006 · bopa.mca.ad
DécretDisposition finale première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition finale Le.
présent Décret entre en vigueur le jour même de sa publication au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre. Ce qui est rendu public pour information générale. Andorra la Vella, le 30 août 2006 P.d. Manel Pons Pifarré Ministre de l'Urbanisme et de l'Aménagement du territoire Télécharger le document Télécharger le document Télécharger le document Télécharger le document Télécharger le document Télécharger le document Télécharger le document Télécharger le document Télécharger le document Télécharger le document Télécharger le document Télécharger le document Télécharger le document Télécharger le document Télécharger le document Télécharger le document Télécharger le document Télécharger le document Télécharger le document Télécharger le document
Disposition finale première du Décret régissant, à titre expérimental, l'utilisation de la voie prioritaire polyvalente, du 30 août 2006, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/2006-08-30/regulador-periode-proves-us-carril/df-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.