Décret du 1-12-2004 portant création du diplôme d'enseignement professionnel · bopa.mca.ad
DécretArticle 13
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 13.
Le diplôme d'enseignement professionnel peut être obtenu de deux manières : par la voie présentielle et par la voie des candidats libres.
En vigueur depuis le 10/12/2004
· texte original
· Décret du 1-12-2004 portant création du diplôme d'enseignement professionnel (BOPA 2004-12-09)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 13 du Décret du 1-12-2004 portant création du diplôme d'enseignement professionnel, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/decret/2004-12-01/creacio-diploma-ensenyament-professional/art-13
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.