Décret 120/2022, du 30-3-2022, portant approbation du Plan comptable général
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1 abrogé des del 01/01/2026 (Décret 479/2025, du 23-12-2025, approuvant le nouveau Plan comptable général)
Article 2 abrogé des del 01/01/2026 (Décret 479/2025, du 23-12-2025, approuvant le nouveau Plan comptable général)
Disposition transitoire première abrogé des del 01/01/2026 (Décret 479/2025, du 23-12-2025, approuvant le nouveau Plan comptable général)
Disposition transitoire deuxième abrogé des del 01/01/2026 (Décret 479/2025, du 23-12-2025, approuvant le nouveau Plan comptable général)
Disposition transitoire troisième abrogé des del 01/01/2026 (Décret 479/2025, du 23-12-2025, approuvant le nouveau Plan comptable général)
Disposition transitoire quatrième abrogé des del 01/01/2026 (Décret 479/2025, du 23-12-2025, approuvant le nouveau Plan comptable général)
Disposition abrogatoire première abrogé des del 01/01/2026 (Décret 479/2025, du 23-12-2025, approuvant le nouveau Plan comptable général)
Disposition finale première abrogé des del 01/01/2026 (Décret 479/2025, du 23-12-2025, approuvant le nouveau Plan comptable général)
Annexe unic abrogé des del 01/01/2026 (Décret 479/2025, du 23-12-2025, approuvant le nouveau Plan comptable général)