MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Charte de la Francophonie adoptée à Antananarivo le 23 novembre 2005

Charte de la Francophonie adoptée à Antananarivo le 23 novembre 2005 · bopa.mca.ad

Convention internationale

Fórmula de signatura

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Andorra la Vella, le 23 octobre 2006 Juli Minoves Triquell Ministre des Affaires étrangères, de la Culture et de la Coopération

En vigueur depuis le — · texte original · Charte de la Francophonie adoptée à Antananarivo le 23 novembre 2005 (BOPA 2006-11-02) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Fórmula de signatura de Charte de la Francophonie adoptée à Antananarivo le 23 novembre 2005, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/conveni/2005-11-23/carta-francofonia-2005/formula

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration