Annexe 1

Annexe I.

1. Régime d'équivalences entre les années des systèmes éducatifs andorran et portugais, en ce qui concerne l'enseignement non universitaire : Âge des élèves Système éducatif andorran Système éducatif portugais 3-4 ans Maternelle A Educação pré-escolar 4-6 ans Maternelle B Educação pré-escolar 6-7 ans 1re année du 1er cycle de l'ens. 1er degré 1º ano do1º ciclo do ensino básico 7-8 ans 2e année du 1er cycle de l'ens. 1er degré 2º ano do 1º ciclo do ensino básico 8-9 ans 1re année du 2e cycle de l'ens. 1er degré 3º ano do 1º ciclo do ensino básico 9-10 ans 2e année du 2e cycle de l'ens. 1er degré 4º ano do 1º ciclo do ensino básico 10-11 ans 1re année du 3e cycle de l'ens. 1er degré 1º ano do 2º ciclo do ensino básico 11-12 ans 2e année du 3e cycle de l'ens. 1er degré 2º ano do 2º ciclo do ensino básico 12-13 ans 1re année du 1er cycle de l'ens. 2e degré 1º ano do 3º ciclo do ensino básico 13-14 ans 2e année du 1er cycle de l'ens. 2e degré 2º ano do 3º ciclo do ensino básico 14-15 ans 1re année du 2e cycle de l'ens. 2e degré 3º ano do 3º ciclo do ensino básico 15-16 ans 2e année du 2e cycle de l'ens. 2e degré 10º ano do ensino secundário 16-17 ans 1re année du baccalauréat 11º ano do ensino secundário 17-18 ans 2e année du baccalauréat 12º ano do ensino secundário

2. Modalités d'intégration des élèves portugais dans le système éducatif d'Andorre et des élèves andorrans dans le système éducatif du Portugal.

Les élèves issus du système éducatif portugais qui souhaitent intégrer l'une quelconque des années composant l'enseignement du premier degré ou l'enseignement du second degré du système éducatif andorran doivent s'adresser au ministère de l'Éducation, de la Jeunesse et des Sports, qui leur attribuera l'établissement d'enseignement où l'élève peut s'inscrire, conformément à la réglementation en vigueur en Andorre.

Étant donné qu'il n'existe pas dans le système éducatif portugais d'équivalent du titre andorran de diplômé de l'enseignement du second degré, il est nécessaire d'avoir validé le 10º ano do ensino secundário pour accéder aux enseignements du système éducatif andorran qui requièrent le titre de diplômé de l'enseignement du second degré.

Les élèves issus du système éducatif portugais qui souhaitent intégrer le baccalauréat andorran doivent s'adresser au ministère de l'Éducation, de la Jeunesse et des Sports, qui leur attribuera l'établissement d'enseignement où l'élève peut s'inscrire, conformément à la réglementation en vigueur en Andorre.

Les élèves issus du système éducatif andorran qui souhaitent intégrer l'une quelconque des années composant les trois cycles de l'enseignement de base au Portugal, ou l'un quelconque des ano do ensino secundário, doivent s'adresser au ministère de l'Éducation, qui leur attribuera l'établissement d'enseignement où l'élève peut s'inscrire, selon le régime en vigueur au Portugal.

Les élèves issus du système éducatif andorran ont droit aux mesures d'accompagnement scolaire en ce qui concerne la connaissance de la langue portugaise, conformément à la réglementation en vigueur au Portugal.

À l'issue de la cinquième année de l'enseignement de base, les élèves andorrans peuvent opter pour la formation professionnelle, au Lycée de formation professionnelle, afin d'obtenir un Certificat d'enseignement professionnel.