Statuts du Centre international d'études pour la conservation et la restauration des biens culturels (ICCROM) · bopa.mca.ad

Convention internationale

Preàmbul

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Revisats per l'assemblea general en la seva XVIII sessió, el 21 d'octubre de 1993

En vigueur depuis le 05/06/1998 · texte original · Statuts du Centre international d'études pour la conservation et la restauration des biens culturels (ICCROM) (BOPA 1998-04-08) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Text del BOPA tal com es va publicar; no s'hi integren protocols ni esmenes posteriors (vegeu les relacions del conveni).

Comment le citer

Preàmbul de Statuts du Centre international d'études pour la conservation et la restauration des biens culturels (ICCROM), dans sa rédaction en vigueur au 05/06/1998.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/conveni/1993-10-21/iccrom-estatuts-1993/preambul?data=1998-06-05

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.