Constitution de l'Union internationale des télécommunications et Convention de l'Union internationale des télécommunications (Genève, 1992) · bopa.mca.ad

Convention internationale

Article 23

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 23

Les Comissions d'Estudi de Desenvolupament de les Telecomunicacions 144 Les funcions de les Comissions d'Estudi de Desenvolupament de les Telecomunicacions s'especifiquen al Conveni.

En vigueur depuis le 11/02/1999 · texte original · Constitution de l'Union internationale des télécommunications et Convention de l'Union internationale des… (BOPA 1998-11-04) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 23 de la Constitution de l'Union internationale des télécommunications et Convention de l'Union internationale des télécommunications (Genève, 1992), dans sa rédaction en vigueur au 11/02/1999.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/conveni/1992-12-22/uit-constitucio-1992/art-23?data=1999-02-11

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.