Annexe 3

Annexe III.

Liste des caractéristiques de danger Classe (1) NU Code Caractéristiques 1 H1 Matières explosives Par matière ou déchet explosif, on entend toute matière ou tout déchet solide ou liquide (ou tout mélange de matières ou de déchets) qui peut lui-même, par réaction chimique, émettre un gaz à une température, une pression et une vitesse telles qu'il puisse en résulter des dommages dans la zone environnante. 3 H3 Liquides inflammables Par liquides inflammables, on entend les liquides ou mélanges de liquides, ou les liquides contenant des matières solides en solution ou en suspension (par exemple, peintures, vernis, laques, etc., mais à l'exclusion des matières ou déchets classés ailleurs en raison de leurs caractéristiques de danger) qui émettent des vapeurs inflammables à des températures ne dépassant pas 60.5ºC, en essai en creuset fermé, ou 65.6ºC en creuset ouvert.

(Étant donné que les résultats des essais en creuset ouvert et en creuset fermé ne sont pas strictement comparables, et que même les résultats obtenus par une même méthode diffèrent souvent, une réglementation qui s'écarterait des chiffres susmentionnés pour tenir compte de ces différences serait compatible avec l'esprit de la présente définition.) 4.1 H4.1 Matières solides inflammables Il s'agit des matières solides, ou déchets solides, autres que ceux classés comme explosifs, qui, dans les conditions prévalant durant le transport, s'enflamment facilement ou peuvent causer un incendie ou y contribuer par frottement. 4.2 H4.2 Matières ou déchets sujets à inflammation spontanée Il s'agit de matières ou déchets sujets à un échauffement spontané dans les conditions normales de transport, ou à un échauffement au contact de l'air, et pouvant alors s'enflammer. 4.3 H4.3 Matières ou déchets qui, au contact de l'eau, émettent des gaz inflammables Matières ou déchets qui, par réaction avec l'eau, sont susceptibles de s'enflammer spontanément ou d'émettre des gaz inflammables en quantités dangereuses. 5.1 H5.1 Matières comburantes Matières ou déchets qui, sans être nécessairement combustibles eux-mêmes, peuvent, en général, en cédant de l'oxygène, provoquer ou favoriser la combustion d'autres matières. 5.2 H5.2 Peroxydes organiques Les matières ou les déchets organiques contenant la structure bivalente -O-O- sont des matières thermiquement instables, qui peuvent subir une décomposition exothermique auto-accélérée. 6.1 H6.1 Matières toxiques (aiguës) Matières ou déchets qui peuvent causer la mort ou des lésions graves ou nuire à la santé humaine s'ils sont ingérés ou inhalés ou entrent en contact avec la peau. 6.2 H6.2 Matières infectieuses Matières ou déchets contenant des micro-organismes viables ou leurs toxines, agents connus ou supposés de maladies chez les animaux ou chez l'homme. 8 H8 Matières corrosives Matières ou déchets qui, par action chimique, causent des dommages graves aux tissus vivants qu'ils touchent, ou qui, en cas de fuite, peuvent endommager gravement, voire détruire, d'autres marchandises ou les moyens de transport ; ils peuvent aussi entraîner d'autres dangers. 9 H10 Matières libérant des gaz toxiques au contact de l'air ou de l'eau Matières ou déchets qui, par réaction avec l'air ou l'eau, peuvent émettre des gaz toxiques en quantités dangereuses. 9 H11 Matières toxiques (effets différés ou chroniques) Matières ou déchets qui, s'ils sont inhalés ou ingérés, ou s'ils pénètrent dans la peau, peuvent avoir des effets différés ou chroniques, ou produire le cancer. 9 H12 Matières écotoxiques Matières ou déchets qui, s'ils sont rejetés, ont ou peuvent avoir des effets nocifs immédiats ou différés sur l'environnement, du fait de la bioaccumulation ou des effets toxiques sur les systèmes biotiques. 9 H13 Matières susceptibles, par quelque moyen que ce soit, après leur élimination, de donner naissance à une autre substance, par exemple un produit de lixiviation, qui possède l'une des caractéristiques énumérées ci-dessus.

(1) Correspond au système de classification des dangers adopté dans les Recommandations des Nations Unies relatives au transport des marchandises dangereuses (ST/SG/AC.10/1/Rev. 5, United Nations, New York, 1988) Épreuves Les dangers potentiels que présentent certains types de déchets ne sont pas encore entièrement documentés ; il n'existe pas d'épreuves permettant de définir quantitativement ces dangers.

Il est nécessaire de poursuivre les recherches afin de mettre au point les moyens de caractériser les dangers potentiels de ces déchets pour l'homme et/ou l'environnement.

Des épreuves normalisées ont été réalisées pour des substances et matières pures.

De nombreux pays ont élaboré, au niveau national, des épreuves qui peuvent être appliquées aux matières figurant à l'annexe I, afin de déterminer si ces matières présentent certaines des caractéristiques énumérées dans la présente annexe.