Statuts de l'Organisation mondiale du tourisme (OMT) · bopa.mca.ad
Convention internationaleArticle 16
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 16.
Le Conseil se réunit au moins deux fois par an.
En vigueur depuis le —
· texte original
· Statuts de l'Organisation mondiale du tourisme (OMT) (BOPA 1996-05-29)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 16 de Statuts de l'Organisation mondiale du tourisme (OMT), dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/conveni/1970-09-27/estatuts-omt-1970/art-16
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.